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Règle du savoir voyager

Source : Décret du 22 mars 1942 - police des services publics de Transports Terrestres de Voyageurs.
Décret n°86-1045 du 18 septembre 1986

Accès aux bus :

Le TOHM est un transport GRATUIT.
Le voyageur est tenu de se tenir prêt aux arrêts (au moins 5 minutes) avant l'heure de passage et de demander l'arrêt du véhicule dans lequel il désire monter en tendant le bras franchement.

Nous vous demandons :

- De ne pas stationner auprès du conducteur et de ne pas lui parler pendant la marche du véhicule sans nécessité.
- De ne pas entraver la libre circulation dans les bus.

Il est interdit :

- De fumer dans les véhicules.
- De cracher dans les véhicules.
- De monter et descendre par les issues de secours.
- D'utiliser de manière intempestive les systèmes de fermeture des portes.
- De monter et descendre en dehors des arrêts prévus (sauf descente à la demande en Hiver) et avant complète immobilisation du véhicule.
- De troubler l'ordre et la tranquilité (ne pas monter en état d'ébriété, ne pas incommoder les autres voyageurs, ne pas effectuer de prises de vue sans autorisation).
- De quêter, vendre ou distribuer des tracts.
- De souiller, dégrader ou détériorer le matériel roulant ainsi que les différentes pancartes, inscriptions ou affiches qu'il comporte.

Transports d'animaux et d'objets :

Sont admis gratuitement les chiens servant de guide aux aveugles et les petits animaux domestiques transportés dans des paniers, sacs ou cages, convenablement fermés.

Ils ne doivent en aucun cas salir ou incommoder les voyageurs ou constituer une gêne à leur égard.

Sont tolérés aux heures creuses (09h00 - 12h00, 14h00 - 16h00 et 18h00 - 21h00) les chiens de taille moyenne, tenus en laisse et muselés.

Il est interdit aux voyageurs d'introduire dans les véhicules des matières dangereuses ou infectées dont la possession en pénalement poursuivie.

Il est interdit d'occuper abusivement les places avec des colis ou autres objets et d'obstruer la montée et la descente des véhicules.

Réclamations / objets trouvés :

Les objets trouvés dans les bus sont centralisés par l'exploitant et déposés une fois par semaine au bureau des objets trouvés.

L'exploitant n'est pas responsable des objets perdus ou volés dans les bus.

Pour toute réclamation, Contactez la Centrale Oise Mobilité ou par internet : www.oise-mobilite.fr rubrique Contactez-nous

Poussettes / landaus / vélos / trottinettes :

Les vélos non pliants et les rollers sont interdits.
Seules les poussettes-cannes sont tolérées à bord.

Les trottinettes doivent être pliées.

Suivant l'affluence, le conducteur est autorisé à demander que la poussette soit repliée.

Les propriétaires sont responsables d'éventuels préjudices causés à d'autres passagers, et doivent prendre toute disposition pour interdire le déplacement inopiné des poussettes en toutes circonstances.

Priorité aux places réservées :

Ont accès en priorité dans les bus, les invalides à station debout pénible.

Les places assises près du conducteur sont réservées par priorité et dans l'ordre : aux mutilés de guerre, aux aveugles civils aux invalides du travail et informes civils, aux femmes enceintes, aux personnes accompagnées d'enfants de moins de 4 ans.

Les voyageurs non prioritaires sont invités par ailleurs à céder la place réservée qu'ils pourraient occuper, aux personnes âgées pour lesquelles un trajet debout est particulièremlent pénible.

vous souhaite un agréable voyage et vous remercie de votre confiance.

Information Voyageurs

L’information sur le réseau urbain est diffusée par l'agence Oise Mobilité au 0970 150 150, sur le site www.oise-mobilite.fr, et sur les bornes d'information voyageur en temps réel aux points d’arrêts de bus.

Source : Oise Mobilité / CCPOH


Par WEIBEL Clément

Version 3.2